Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DNS Diver's Navigational System
AQUATECH (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3021551
Date de dépôt :
06/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010
DNS Diver\'s Navigational System de AQUATECH

Présentation de la marque DNS Diver's Navigational System

Déposée le 6 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DNS Diver's Navigational System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATECH domicilié(e) 1058 RN 7, ESPACE LES RIVES, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 438 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATECH SARL - France.

La marque DNS Diver's Navigational System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DNS Diver's Navigational System est expirée depuis le 6 avril 2010.

AQUATECH a également déposé les autres marques suivantes : the WayBack


AQUATECH (S.A.R.L.) - 1058 RN 7, ESPACE LES RIVES, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 413438062


AQUATECH SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Système de navigation pour plongeurs sous-marins.